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Déliberation

Subventions à neuf associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 JS 216]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d'attribuer des subventions de fonctionnement à des associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association "Rencontres Culturelles" (D03460) 3, rue Récamier (7e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.300 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 2.- Est attribuée à l'association "Comité Départemental Parisien des Echecs" (D09835) 19, rue Eugène Varlin (10e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 4.600 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 3.- Est attribuée au "Conseil Régional des Clubs Unesco de Paris Ile-de-France" (D04634) 43, rue de la Glacière (13e) pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 4.300 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 4.- Est attribuée à l'association "Eclaireuses et Eclaireurs de France Région de Paris" (D03317) 7, rue Michel Peter (13e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.800 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 5.- Est attribuée à l'association "La Comète" (D06863) 8, rue du Commandant Mouchotte (14e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 500 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 6.- Est attribuée à l'association "Les Guides de France" (D00849) 7, rue Emile Dubois (14e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.800 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 7.- Est attribuée à l'association "Jeux d'Echecs à l'Ecole Normale" (J.E.E.N.) (D05558) 77 ter, rue Michel Ange (16e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 4.450 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 8.- Est attribuée à l'association "Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France" (E.E.U.F.) (D00533) 46, boulevard des Batignolles (17e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.800 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 9.- Est attribuée à l'association "Amicale des Diminués Visuels et Aveugles Rééduqués par le travail" (D01780) 4, Square du Nouveau Belleville (20e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 315 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement" au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.