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Novembre 2002
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Déliberation

Attribution d'une subvention à l'Association 1.2.3. architecte (X02091), 7, villa Seurat (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DAC 219]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association mentionnée ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.573 euros est attribuée à l'Association "1.2.3. architecte", 7, villa Seurat (14e), afin de lui permettre d'organiser "Les Journées de la Maison Contemporaine" qui auront lieu les 7, 8, 9 et 14, 15, 16 juin 2002. L'association a pour but de promouvoir l'architecture auprès d'un large public par tout support de communication et la manifestation "Les Journées de la Maison Contemporaine" permet de valoriser des éléments du patrimoine contemporain et de sensibiliser un public varié à l'architecture (X02091).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 4.573 euros, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.