Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Les Ateliers du Père-Lachaise Associés, 78, rue des Grands-Champs (20e) (D06362). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DAC 359]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association mentionnée ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.570 euros est attribuée à l'Association Les Ateliers du Père-Lachaise Associés, 78, rue des Grands-Champs (20e) (D06362), afin de soutenir l'action qu'elle mène depuis 1988. L'association a pour but de regrouper des artistes plasticiens dont les ateliers sont situés dans le quadrilatère entre la rue des Pyrénées, la rue d'Avron, le boulevard de Charonne et le mur sud du Père-Lachaise, et aux environs proches et d'organiser des projets communs : ateliers portes ouvertes, invitations d'artistes étrangers, expositions pour ses artistes.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 4.570 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.