Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d'attribuer à l'association La Simphonie du Marais dont le siège social est situé 22, rue des Archives 75004 Paris, une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2002 (X 0 1637). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DAC 496]

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association La Simphonie du Marais, sise 22, rue des Archives 75004 Paris ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission.

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros, au titre de ses activités en 2002, est attribuée à l'association La Simphonie du Marais, dont le siège social est situé 22, rue des Archives 75004 Paris et dont l'objet est de développer la recherche et l'interprétation de la musique baroque et classique. (X 0 1637)
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".