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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Les Chemins de l'art, 41, rue Hippolyte-Maindron (14e) (D07264). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DAC 358]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association mentionnée ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Conseil du 14e arrondissement, en date du 4 novembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l'Association Les Chemins de l'art, 41, rue Hippolyte-Maindron (14e) (D07264), afin de soutenir l'action qu'elle mène dans son quartier. L'association a pour but de promouvoir la peinture et la sculpture contemporaines en France et de favoriser les échanges avec l'étranger.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 3.000 euros, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.