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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DAC 429]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la loi n° 82-1169 du 30 décembre 1982, relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et les établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'acquisition d'une ?uvre d'art destinée à l'enrichissement des collections du Musée d'Art Moderne ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à acquérir une ?uvre de Marcel Broodthaers "Ne dites pas que je ne l'ai pas dit", pour une somme 210.000 euros.
Art. 2.- La dépense relative à cette acquisition, soit 210.000 euros, sera imputée au bloc 1, fonction 322, code nature 216, compte de provision 40000-1-99-003, du budget d'investissement 2003 de la Ville de Paris.