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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association Bar floréal (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DASCO 189]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Bar floréal et lui demande l'autorisation de signer la convention correspondante ;
Sur le rapport présenté par M. David ASSOULINE, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est accordée à l'association Bar floréal, sise 43, rue des Couronnes (20e) (n° BSA : d01768), pour assurer son fonctionnement.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention correspondante.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, nature 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris.