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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de 20.000 euros à des établissements d'enseignement supérieur parisiens, pour le financement d'une partie des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d'information et de découverte intitulée "Envie d'Amphi".- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DASCO 320]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 novembre 2002, par lequel M le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention, à des établissements d'enseignement supérieur parisiens, pour le financement de dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d'information et de découverte intitulée "Envie d'Amphi",
Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7ème Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant total de 20.000 euros, pour l'organisation de la journée "Envie d'Amphi", est attribuée et répartie entre les établissements d'enseignement supérieur parisiens participants, conformément aux dispositions des conventions indiquées à l'art. 2.
Art 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec les établissements d'enseignement supérieur parisiens participants, les conventions dont les textes sont joints à la présente délibération.
Art 3.- La dépense correspondante sera imputée à la fonction 23, nature 65738, ligne P005 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2002.