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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de 3.000 euros à l'association Académie de Musique des Grandes Ecoles et Universités (AdM) et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DASCO 256]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention à l'association Académie de Musique des Grandes Ecoles et Universités (AdM) ;
Sur le rapport présenté par M. David ASSOULINE, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est accordée à l'association Académie de Musique des Grandes Ecoles et Universités (AdM), sise 17 rue de la Tour, Paris 75016 (n° BSA: x00390), pour assurer son fonctionnement.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention correspondante.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, nature 6574, ligne P004 budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris.