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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association "Comité Marche du 23 mai 1998", pour l'organisation des cérémonies de commémoration du bicentenaire des massacres de 1802 en Guadeloupe (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DVLR 187]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'Association "Comité Marche du 23 mai 1998" ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l'association "Comité Marche du 23 mai 1998", 64, rue de Crimée (19e), dont le but est de développer le Travail et le Devoir de Mémoire, dans les communautés guadeloupéenne, guyanaise, martiniquaise et réunionnaise, pour l'organisation des cérémonies de commémoration du bicentenaire des massacres de 1802 en Guadeloupe.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P014 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l'Outre-Mer".