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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Paris Environnement Jeunesse" pour lui permettre de mettre des activités spécifiques à destination des jeunes, durant les vacances scolaires de février et avril 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 JS 190]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Paris Environnement Jeunesse pour l'organisation de stages en direction des jeunes durant les vacances scolaires de février et avril 2002 ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 4 novembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée, à l'association Paris Environnement Jeunesse (D08891), gestionnaire du Centre d'Animation "ABBESSES" pour l'organisation de stages en direction des jeunes durant les vacances scolaires de février et avril 2002, une subvention d'un montant de 2.128 euros.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P 015 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2002.