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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 15ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DJS 382]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 15e arrondissement,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants,
Vu l'avis du Conseil du 15ème arrondissement en date du 5 novembre 2002,
Vu le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.312 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
LES AMIS LES GONES (n°D03144) - 10, rue Gaston Boissier (15è)
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.220 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE CLAUDE DEBUSSY (n°D03155) - 4, Place du Commerce (15è)
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE BUFFON (n°D03179) - 16, boulevard Pasteur (15è)
Art.4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 610 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE BUFFON (n°D03162) - 16, bd Pasteur (15è)
Art. 5.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 200 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ELECTRONIQUE FERNAND HOLWECK (n°D03164) - 149, rue de Vaugirard (15è)
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 160 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION SPORTIVE DU LPR BEAUGRENELLE (n°D03165) - 62, rue Saint Charles (15è)
Art. 7.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TECNHIQUE LOUIS ARMAND (n°D03167) - 319, rue Lecourbe (15è)
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION SPORTIVE DES VOLONTAIRES (n°D03174) - 13, rue des Volontaires (15è)
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
SPORTIVE ASSOCIATION BOURSEUL (n°D03168) - 20, rue Bourseul (15è)
Art. 10.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 754 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DE STAEL (n°D03261) - 14, rue de Staël (15è)
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 305 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
VOLLEY LOISIR 15 (n°X01219) - 124, rue du Théâtre (15è)
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 990 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION FORCE XV (n°X01218) - 34 rue Cauchy (15è)
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 610 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION G.V. LE LINOIS (n°D03143) - 5 bis, villa Thoréton (15è)
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ELITE PONGISTE DU 15EME (n°D04283) - 127, rue Falguière (15è)
Art. 15.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE CAMILLE SEE (n°D03170) - 11, rue Léon Lhermitte (15è)
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.100 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ESSOR SPORTIF ET CULTUREL (n°D01551) - 112, rue de Lourmel (15è)
Art. 17.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.049 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
ASSOCIATION SPORTIVE RUSSE (n°D02291) - 13, rue de Dantzig (15è)
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
NEPTUNE CLUB DE France (n°D05935) - 47, boulevard Garibaldi (15è)
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.500 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
RUGBY CLUB PARIS 15 (n°X00624) - 37, rue St Charles (15è)
Art. 20.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association :
CERCLE D'ESCRIME DE SUFFREN (n°D03154) - 39, boulevard de Grenelle (15è)
Art. 21.- la dépense correspondante, d'un montant total de 28.860 euros, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.