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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association "La Maison des Enfants Princes" pour l'organisation de l'arbre de Noël des Enfants Princes (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 DVLR 186]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'Association "La Maison des Enfants Princes" (8e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.250 euros est attribuée à l'Association "La Maison des Enfants Princes", 11, rue Marboeuf (8e), dont le but est, d'une part, de favoriser l'insertion et l'épanouissement des enfants et des adolescents, par la mise en ?uvre de programmes de prévention, en matière sociale et au niveau de la santé et d'autre part, de créer une structure d'action socio-éducative et culturelle, pour l'organisation de l'arbre de Noël des Enfants Princes.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P014 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l'Outre-Mer".