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Novembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Se remettre en selle" pour l'accueil des jeunes de la ZAC "Saint-Blaise" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2002 [2002 JS 398]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Se remettre en selle" 121, boulevard Soult, (12ème) ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Se remettre en selle" (D06496) 121, boulevard Soult, (12ème).
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 5.000 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.