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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 JS 57]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 27 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Amicale bouliste Ménilmontant " (n° D03735), square Emmanuel-Fleury - rue Le Vau (20e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "La boule sportive du 20e" (n° D04328), 24-26, rue du Docteur-Gley (20e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Sporting Club bellevillois" (n° D02227), 1, rue de la Cour-des-Noues (20e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.200 euros (dont 500 euros NR pour participation à une compétition) est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du lycée Maurice-Ravel (n° D02198), 89, cours de Vincennes (20e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Union sportive du collège Gambetta" (n° D03719), 149, avenue Gambetta (20e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Cercle culturel et sportif Le Vau" (n° D02186), 20, rue Le Vau - école mixte A (20e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive et culturelle télégraphe - A.S.P.E.C.T. (n° X02285), 6, rue Taclet (20e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive Notre-Dame-de-Lourdes - A.S.N.D.L. (n° D04478), 16, rue Taclet (20e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Arts et sports du patronage laïque du 20e" (n° D06353), 50, rue des Rigoles (20e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive Vitruve (n° D02044), 3, rue Vitruve (20e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Les Ailes de Saint-Fargeau" (n° D03815), 22, rue du Lieutenant-Chaure (20e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du lycée Charles-de-Gaulle (n° D02178), 17, rue Ligner (20e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Club de loisirs Léo-Lagrange Paris Est" (n° D02185), 71, rue de Bagnolet (20e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 200 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Flash à la danse" (n° D05854), 282, rue des Pyrénées (20e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Plus Loin" (n° D00731), 15, rue du Clos (20e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 450 euros est attribuée à l'association "Paris Unlimited Speed" (n° X02400), 150, rue de Belleville (20e).
Art. 17.- La dépense correspondante, d'un montant total de 19.750 euros, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.