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Mai 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg du 6e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DDATC 21]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention - fonds du maire - à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg du 6e arrondissement ;
Vu la demande du maire du 6e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 28 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.098 euros à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg, domiciliée 20, rue Madame (6e), pour développer ses actions ludiques et socio-professionnelles au profit des handicapés afin d'améliorer et favoriser leur insertion dans la vie sociale.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P006 (D00153) "Subvention à partir des fonds du Maire - 6e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.