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Mai 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

MA 122 - Subvention de fonctionnement à l'association "OCEA", pour l'organisation de l'exposition d'art contemporain "Latitudes 2004". Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 CAB -]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "OCEA" ;
Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 60.000 euros est attribuée à l'association "OCEA" (X03178), sise 5, cité des Trois-Bornes (11e), pour l'organisation de l'exposition d'Art Contemporain "Latitudes 2004".
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 60.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P037 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM".