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Mai 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement au Bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DASCO 56]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribuée au Bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e), numéro de tiers X00232, numéro Astre 2004-01695.
Art. 2.- Cette somme sera imputée à la rubrique 234, chapitre 65, nature 6574, sous-détail 83, ligne P006, du budget de fonctionnement de l'année 2004 de la Ville de Paris.