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Mai 2004
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Théâtre du Renard", 12, rue du Renard (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DAC 115]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Théâtre du Renard", 12, rue du Renard (4e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 4 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à la S.A.R.L. "Théâtre du Renard", 12, rue du Renard (4e), ayant pour but "la création, l'exploitation, l'organisation, l'animation, la promotion et la gestion de tous lieux d'activités culturelles, associatives, de théâtre et de tous lieux de spectacles" pour le fonctionnement en 2004 du Théâtre du Renard, 12, rue du Renard (4e) (D09120).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".