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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 JS 65]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18ème arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18ème arrondissement, en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.070 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sports et loisirs Saint-Vincent (n°D01900) - 8, rue Championnet (18ème ).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du collège Coysevox (n°D01499) - 16, rue Coysevox (18ème ).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du collège Hector Berlioz (n°D03062) - 17, rue Georgette Agutte (18ème ).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du lycée technique Auguste Renoir (n°D01886) - 24, rue Ganneron (18ème ).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Dojo de Paris 18ème " (n°D04347) - 15, rue de la Chapelle (18ème ).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Leo Mare" (n°X00421) - 67, boulevard Barbès (18ème ).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "société athlétique montmartroise" (n°D04182) - c/o M. PARKACHE - 54, rue Philippe de Girard (18ème ).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.600 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Montmartre natation" (n°D03071) - 50 bis, rue Marx Dormoy (18ème).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Paris basket 18 (n°X01705 - 66, rue Doudeauville (18e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.200 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "groupe amical sportif de Clignancourt" (n°D03408) - 140, rue de Clignancourt (18ème).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.150 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "section de gymnastique volontaire de la porte de Montmartre" (n°D02297) - 126, rue Championnet (18ème ).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "l'ancienne de Paris" (n°D01142) - 2, rue Ronsard (18ème).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros (dont 300 euros NR pour achat de matériel) est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du collège Gérard Philippe (n°D01881) - 9, rue Championnet (18ème ).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.050 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Paris hand ball 18ème " (n°D05529) - 4, rue Emile Bertin (18ème).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "budokan Paris 18 (n°D05529) - 7, rue de la croix Moreau (18ème).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive 23 rue Boinod 75018 PARIS(n°D02782) - 21-23 rue Boinod (18ème).
Art. 17.- La dépense correspondante, d'un montant total de 27.082 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.