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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à 3 associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 JS 279]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à 3 associations de jeunesse du 17e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.700 euros est attribuée à l'association "Tremplin Théâtre des 3 Frères" (D08409), 39, rue des 3 Frères (18e), pour son action dans le 17e intitulée "adolescents civisme, théâtre".
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2004.
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 2.000 euros est attribuée à l'association "A.E.C.S. - Atelier éducatif culturel et sportif" (X00705) 78, rue Pouchet (17e), pour son action intitulée "Animations 13-20 ans".
La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2004, pour un montant de 1.500 euros au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", et pour un montant de 500 euros au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2004.
Art. 3.- Une subvention d'un montant de 1.000 euros est attribuée à l'association "Ré-Création" (X04713) 2, rue Claude-Liard (92380 Garches), pour son action intitulée "Atelier de design graphique" dans le quartier Porte de Clichy (17e).
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2004.