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Mai 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Court 18 (18e), afin d'organiser la deuxième édition du festival du court métrage au Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 SG 32]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Court 18 (18e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Court 18 située 8, rue Francoeur (18e), afin d'organiser la deuxième édition du festival du court métrage au Cinéma des Cinéastes (DX02-199).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 30.000 euros est attribuée à l'association Court 18 située 8 rue Francoeur (18e), afin d'organiser la deuxième édition du festival du court métrage au Cinéma des Cinéastes.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 30.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.