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Mai 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention au profit de l'Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 SGRI 22]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004 par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention au profit de l'Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e) ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l'Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e) (D06445).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005 du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.