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Mai 2004
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Déliberation

Attribution à l'association Ars Mobilis, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir 92140 Clamart, d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DAC 38]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Ars Mobilis, sise 8, rue du Montoir 92140 Clamart ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l'association Ars Mobilis, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir 92140 Clamart et dont l'objet est de favoriser la diffusion de la musique et de promouvoir les jeunes artistes français (D0 8052).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".