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Mai 2004
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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 JS 89]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14ème arrondissement ;
Vu le code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14ème arrondissement en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 610 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du lycée Raspail (n°D02156) - 5 bis, avenue Maurice d'Ocagne (14ème ).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 890 euros est attribuée pour l'année 2004 à l 'association "gym 3ème âge du 14ème arrondissement" (n°D02150) - 10, rue Huyghens (14ème ).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 336 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "section de gymnastique volontaire les colonnes" (n°X00891) - 11, rue Pauly (14ème ).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "tennis compétitions loisirs du 14ème" (n°X00892) - 119, rue Vercingétorix (14ème ).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "les Ex" (n°D02307) - 125, rue Raymond Losserand (14e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.900 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association nationale pour le développement du sport (n°D04284) - 146, rue Raymond Losserand (14ème ).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 580 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive Alesia - ASA (n°D02165) - 75, rue d'Alésia (14ème).
Art. 8.- La dépense correspondante, d'un montant total de 9.016 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.