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Mai 2004
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Sociétés Historiques et Archéologiques de Paris et d'Ile-de-France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DAC 215]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Ile de France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois (3e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Ile-de-France, ayant son siège social, aux Archives Nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois (3e), et qui a pour objet de fédérer les sociétés adhérentes pour l'action en faveur de la connaissance et la diffusion de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (D00805).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 ligne 6574, rubrique 324, P001, Provision pour le patrimoine.