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Mai 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DDATC 74]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement ;
Vu la demande du Maire du 16e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 28 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.848 euros est attribuée à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement, domiciliée 138, boulevard Murat (16e), pour qu'elle puisse continuer à développer les services rendus aux familles, en matière d'aide ménagère et de garde d'enfants, et apporter son aide aux personnes âgées et handicapées.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D08971) "Subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.