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Mai 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention signée avec la Fondation Maison des Sciences de l'Homme pour le programme Fernand Braudel de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DASCO 64]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 67.600 euros à la Fondation Maison des Sciences de l'Homme et lui demande l'autorisation de signer la convention correspondante ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 67.600 euros est attribuée à la Fondation Maison des Sciences de l'Homme (FMSH) pour la mise en ?uvre du programme Fernand Braudel de la Ville de Paris, destiné à accueillir des chercheurs originaires de villes d'Europe centrale, du Sud Est et du Proche Orient sur des domaines scientifiques d'intérêt parisien.
Art. 2.- M. le Maire est autorisé à signer avec la FMSH l'avenant n° 1 à la convention DASCO 2002-334, dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 3.- Les sommes correspondantes seront imputées à la fonction 236, nature 6574, ligne P008, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.