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Mai 2004
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Société de Port-Royal", 169, rue Saint-Jacques (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DAC 113]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Société de Port-Royal" (5e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.500 euros est allouée à l'association "Société de Port-Royal", 169, rue Saint-Jacques (5e) (D07265) dont l'exceptionnel fonds documentaire est complémentaire des bibliothèques municipales parisiennes, en particulier des bibliothèques patrimoniales.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 324, nature 6574, ligne P001, "provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine".