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Mai 2004
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Déliberation

Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 2 janvier 2004 et le 31 mars 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DF 13]



Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
La communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 2 janvier 2004 et le 31 mars 2004 a été inscrite à l'ordre du jour lors de la séance du Conseil de Paris du lundi 10 et du mardi 11 mai 2004.