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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 JS 64]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 19ème arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-251161 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19ème arrondissement en date du 3 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du collège Mozart (n°D03950) - 7, rue Jomard (19ème).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive Diderot (n°D02877) - 61, rue David d'Angers (19ème ).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du lycée professionnel 12 rue Jean Quarre (n°D01871) - 12, rue Jean Quarré (19ème ).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 765 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "les joyeux trotteurs des buttes - J.T.B." (n°D01880) Chez Mme MILMAN - 151, rue de Belleville - Pavillon 9 (19ème ).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 750 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "club nautique du 19ème" (n°D02106) - 28, avenue Simon Bolivar (19ème).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "joyeuse pétanque puebla" (n°D02885) - 6, place du Colonel Fabien (19ème ).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "union sportive Paris 19ème" (n°D09674) - 25 rue d'Hautpoul (19ème ).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive des jeunes du bâtiment (n°D06396) - 19, rue Curial (19ème ).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros (dont 500 euros NR pour participation au championnat) est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive scolaire du collège Henri Bergson (n°D02688) - 27, rue Edouard Pailleron (19ème ).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive scolaire du lycée Henri Bergson (n°D01866) - 27, rue Edouard Pailleron (19ème ).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "union sportive Curial Cambrai (n°X01223) - 94, rue Curial - bâtiment H (19ème ).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive des enseignants du 19ème arrondissement (n°D02172) - 27, rue Rebéval (19ème ).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du lycée technique Jacquard (n°D03070) - 2, rue Bouret (19ème).
Art. 14.- La dépense correspondante, d'un montant total de 15.115 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.