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Mai 2004
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Déliberation

Subvention à "l'Association Versailles 2000 - Quilles de Huit". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 JS 165]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 30 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l' "Association Versailles 2000 - Quilles de Huit", (n°X01807), 8, rue des Coquelicots, à Onet le Château (Aveyron) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.400 euros est attribuée à l' "Association Versailles 2000 - Quilles de Huit", (n°X01807), 8, rue des Coquelicots, à Onet le Château (Aveyron), pour l'organisation de la 7ème édition du "National de Paris de Quilles de Huit" le 17 juillet 2004 sur les terrains de Belleville, situés Porte des Lilas dans le 20ème arrondissement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.