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Mai 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre paroissial d'initiatives jeunesse - CEPIJE", 9, passage Rimbault (14e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 JS 276]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à une association de jeunesse du 14e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention dont le texte est joint à la présente délibération, avec l'association "Centre paroissial d'initiatives jeunesse - CEPIJE" (X00631) 9, passage Rimbault (14e).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 3.500 euros est attribuée à l'association "Centre paroissial d'initiatives jeunesse - CEPIJE".
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2004.