Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

MA 116 - Subvention de fonctionnement à l'association "Science Technologie Art Recherche" (S.T.A.R.), pour la réalisation d'un livre - DVD sur le thème de la Mondialisation. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 CAB -]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Science Technologie Art Recherche (S.T.A.R.) ;
Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.200 euros est attribuée à l'Association Science Technologie Art Recherche (S.T.A.R.) (D01491), sise 44, rue de l'Echiquier (10e), pour la réalisation d'un livre - DVD intitulé "Manifeste de la Mondialité".
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 1.200 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P037 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM".