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Mai 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. Société d'exploitation du Champollion, située 51, rue des Ecoles (5e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 SG 40]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. Société d'exploitation du Champollion ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec la S.A. Société d'exploitation du Champollion, 51, rue des Ecoles (5e), une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, relative à l'attribution d'une subvention d'équipement (n° D01292).
Art. 2.- Une subvention d'équipement est attribuée la S.A. Société d'exploitation du Champollion, 51, rue des Ecoles (5e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 60.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, rubrique 314, nature 6572, ligne E003 "Provision pour subventions d'équipement au titre du cinéma".