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Mai 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Culture 20/21, dont le siège social est situé mairie du 20e, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DAC 61]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Culture 20/21 sise mairie du 20e ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 27 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros, est attribuée à l'association Culture 20/21, dont le siège social est situé mairie du 20e 6, place Gambetta (10e) et dont l'objet est de favoriser l'épanouissement de la vie culturelle associative dans le 20ème arrondissement. (X 02958).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".