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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à 3 associations de jeunesse du 19ème arrondissementdans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 JS 293]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à 3 associations de jeunesse du 19ème arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 19ème arrondissement, en date du 3 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 3.000 euros est attribuée à l'association "R. Style" (X03970) 41, avenue de Flandre (19ème) pour son action intitulée "chant, musique, son, danse et vidéo".
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2004.
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 2.000 euros est attribuée à l'association "Ca Baigne" (X02108) 3/5, rue des Bois (19ème) pour son action intitulée "passeport loisirs.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2004.
Art. 3.- Une subvention d'un montant de 1.500 euros est attribuée à l'association "Cyber Act" (X01333) 5, passage de Thionville (19ème) pour son action intitulée "théâtre ados".
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2004.