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Mai 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Acquisition d'une œuvre d'art pour le Petit Palais. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DAC 98]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'acquisition d'une ?uvre d'art destinée à l'enrichissement des collections du Petit Palais ;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à acquérir une peinture de Daniel Seghers et Cornelis Schut "Vierge à l'Enfant dans une couronne de fleurs", pour une somme de 84.651 euros.
Art. 2.- La dépense relative à cette acquisition, soit 84.651 euros, sera imputée au bloc 4, fonction 322, code nature 2161, compte de provision 93 000-4-99§001 du budget d'investissement 2004 de la Ville de Paris.