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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions de fonctionnement à deux associations de jeunesse du 7e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 JS 212]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à deux associations de jeunesse du 7e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 27 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association "Centre de Jeunesse Saint-Thomas-d'Aquin" (D04220) 14, boulevard Raspail (7e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 1.067 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2004.
Art. 2.- Est attribuée à l'association "Le Bon Conseil" (D01164) 6, rue Albert-de-Lapparent (7e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 3.500 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2004.