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Mai 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Réseau 2000" pour le fonctionnement de deux Espaces Publics Numériques, l'un au sein de l'Espace Commerce Artisanat du 19e arrondissement, 47 quai de la Seine (QuaiWeb), l'autre 47, rue d'Aubervilliers (Atelier des Réseaux). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DDEE 39]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code Général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention avec l'ensemble des centres sociaux parisiens ;
Vu l'avis du conseil du 19e arrondissement, en date du 3 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Les termes de l'avenant 2004 à la convention - dont le texte est joint à la présente délibération - entre la Ville de Paris et l'association Réseau 2000 sont approuvés. M. le Maire de Paris est autorisé à signer cette convention.
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 55.000 euros est attribuée à l'association Réseau 2000, 94 quai de la Loire - 75019 PARIS, n° X03554 au titre du fonctionnement de deux Espaces Publics Numériques (QuaiWeb et Atelier des Réseaux).
Art. 3.- La dépense correspondante soit 55.000 euros sera imputée au chapitre 90 - nature 657483 - ligne P006.