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Mai 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique Danse XXe" (AMD XXe). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DAC 129]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique Danse XXe", 210, rue de Belleville (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 27 avril 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 24.000 euros est attribuée à l'association "Musique-Danse XXe", 210, rue de Belleville (20e), dite AMD XXe, dont l'objet est "d'enseigner la danse selon la méthode de François Malkovsky ou toute autre technique à la poursuite du même idéal d'art et d'harmonie avec la musique". Cette subvention doit permettre à l'association de développer ses activités artistiques au studio le Regard du Cygne en 2004 (D03498 - 2004-00743).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 24.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".