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Mai 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 DAC 78]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 3 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e), dont l'objet est d'"organiser des spectacles fixes ou mobiles, dont l'essentiel se passe dans la rue (...) afin de sensibiliser les citoyens à la vie associative et de développer une synergie des associations et des collectifs qui veulent stimuler la vie socioculturelle des villes et réactiver l'espace urbain", pour l'organisation de la septième édition du festival "Le printemps des rues" qui aura lieu les 5 et 6 juin 2004 autour du Canal Saint-Martin dans le 10e arrondissement de Paris [X00560 / Astre 2003-04588 (culture) et Astre 2004-01837 (jeunesse)].
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 65.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 :
- 60.000 euros : rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" ;
- 5.000 euros : rubrique 422, nature 6574, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse".