Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France - ARAR. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 ASES 80]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à plusieurs associations d'anciens combattants et victimes de guerre ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.200 euros est attribuée au titre des années 2003 et 2004 à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France - ARAR (A00345), 8, rue Riesener (12e).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 1.200 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009, du budget de fonctionnement de l'exercice 2004 de la Ville de Paris.