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Decembre 2008
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2008, DF 15 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif pour 2009.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2008


 

M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 15 G, tenant compte des lettres rectificatives, relatif à l'individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2009.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DF 15 G).