Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention à l'Institut C.G.T. d'Histoire sociale de Paris pour l'exposition "Paris, vingt arrondissements, vingt professions, vingt femmes et hommes, et plus syndicalistes héros de la Résistance parisienne". Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 322]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, visant à l'attribution parla Ville de Paris d'une subvention de fonctionnement à l'Institut C.G.T. d'Histoire Sociale de Paris, dont le siège social est sis 85, rue Charlot 75003 Paris ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.225 euros est attribuée à l'Institut C.G.T. d'Histoire Sociale de Paris, dont le siège social est sis 85, rue Charlot 75003 Paris pour la réalisation de l'exposition "Paris, vingt arrondissements, vingt professions, vingt femmes et hommes, et plus syndicalistes héros de la Résistance parisienne".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2004, nature 6574, rubrique 323, P013, subvention de fonctionnement au titre de la mémoire.