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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.212 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DASES 238]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à plusieurs associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribuée, pour l'année 2004, à l'Association Nationale des Fonctionnaires d'Origine Nord-Africaine et leurs amis ANFONAA (A00183), 42 rue de Tocqueville 75017.
Art. 2.- Une subvention de 450 euros est attribuée, pour l'année 2004, à l'Association Nationale des Officiers de Réserve de l'Armée de l'Air ANORAA (A00170), 5 bis, avenue de la Porte de Sèvres 75015.
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 1.212 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement de l'exercice 2004 de la Ville de Paris.