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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis du Musée de la Résistance Nationale", 88 avenue Max Dormoy, 94 500 Champigny sur Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 305]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris l'autorise à signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 23 225 euros à l'association "Les Amis du Musée de la Résistance Nationale" ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 23.225 euros est attribuée à l'association "Les Amis du Musée de la Résistance Nationale", qui a pour objet de gérer le Musée de la Résistance nationale, et dont le siège social est situé 88 avenue Max Dormoy, 94500 Champigny sur Marne. (A00042 ; 2004_02201).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention dont le texte est joint en annexe à la présente délibération, qui précise les conditions de versement de cette subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574, rubrique 323, ligne P013; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire.