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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Cris de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 298]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris propose d'attribuer une subvention à l'association Les Cris de Paris, 17, rue des Martyrs à Paris 9ème arrondissement ;
Vu l'avis du conseil du 9ème arrondissement en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l'association Les Cris de Paris (X03626), dont le siège social est situé au 17, rue des Martyrs, 75009 Paris.(2004-02784) au titre de ses activités en 2004.
Art. 2.- Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : "Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture".