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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Recherche d'Archéologie Théâtrale / Centre Mandapa (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 366]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'Association de Recherche d'Archéologie théâtrale / Centre Mandapa ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 16 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros est attribuée à l'Association de Recherche d'archéologie théâtrale/Centre Mandapa (D02119), dont le siège social est situé 6, rue Wurtz (13e), au titre de ses activités 2004.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".