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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'association Ars Longa (11e) dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DDEE 127]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Ars Longa (11e) dans le cadre de la Politique de la Ville ;
Vu l'avis du conseil d'arrondissement en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport effectué par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.600 euros est allouée à l'association Ars Longa, située 94, rue Jean-Pierre TIMBAUD - 75011Paris.
Art. 2.- Le dépense correspondante sera imputée à la fonction 90, chapitre 65, nature 6574 - ligne P004 du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.